GT - Information comptable et extra-comptable relative aux immatériels : état des lieux et nouvelles perspectives

Le groupe thématique « Information comptable et extra-comptable relative aux immatériels : état des lieux et nouvelles perspectives » est porté par trois chercheurs :  Véronique Blum (Maître de Conférences HDR, Université Grenoble Alpes et responsable principale, email) ; Corinne Bessieux-Ollier (Professeur associée HDR, Montpellier Business School) et Elisabeth Walliser (Professeur des universités, Université Côte d’Azur).

La littérature relative aux immatériels s'est développée avant l'émergence de nouveaux types d’immatériels comme les objets numériques ou les préoccupations environnementales, le plus souvent abordés en tant que capital digital ou capital environnemental. Au moment où le Groupe de travail se forme, la question des immatériels alimente au moins deux projets de normalisation. Le premier est porté par la Task Force de l’EFRAG-lab et vise le développement de standards relatifs à l’information non financière, qui dans son travail préparatoire a proposé de faire des immatériels le 5ème building block de la communication extra-financière. Un second projet porte sur des actifs et dettes numériques cryptés. Un document de travail publié par l’EFRAG est ouvert à commentaires avant juillet 2021. Si le building block spécifiquement dédié aux immatériels a depuis disparu de la proposition de CSRD, le reporting relatif aux immatériels reste toutefois diffusé dans l’ensemble des standards ESRS adoptés en décembre 2022. Entretemps, l’IASB a mis la révision de la norme IAS 38 à son agenda et l’EFRAG a lancé une consultation préalable qui s’est achevée en 2022. Enfin, le débat relatif au Goodwill a également connu quelques rebondissements. Tous ces évènements aliment l’intérêt de poursuivre la recherche sur les immatériels.

En même temps, les investisseurs et les agences de notation incorporent de plus en plus ces immatériels (actifs ou passifs) dans leur évaluation des entreprises. L’usage d’actifs incorporels de propriété intellectuelle se développe et l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle s’engage dans des actions favorisant la monétisation des immatériels de Propriété Intellectuelle, notamment par voie de collatéralisation. Aussi, il devient pertinent d'interroger la manière dont les organisations peuvent et/ou doivent communiquer au sujet de ces nouveaux objets immatériels.

Le GT s'intéresse en priorité aux objets immatériels non reconnus en tant qu'immobilisations incorporelles afin de contribuer aux débats sur la normalisation des immatériels et avec un focus spécifique sur les «narratifs comptables (accounting narratives)» (Barker & Eccles, 2018; Beattie & Davison, 2015; Beattie, 2014). Pour ce faire, le GT envisage trois approches de la thématique. La première porte sur une ontologie de l'objet immatériel, la seconde porte sur l'examen des risques et incertitudes associés à ces objets immatériels et enfin, l'ensemble interroge et étudie la communication organisationnelle diffusée et diffusable.

Activités du GT

Journées de recherche et conférences

Journées de recherche passée

  • La première journée de recherche du groupe de travail GT4 « Immatériels et Information extra-comptable » s’est tenue à l’IAE de Nice, Université Côte d’Azur le 21 juin 2022. Le thème de la journée était « Information extra-financière relative aux immatériels : état des lieux ». Les conférenciers invités étaient : Chiara del Prete (EFRAG), Patrick de Cambourg (ANC) et Alexandre Rambaud (Comptabilité Écologique). Vous trouverez ci-dessous le programme de la journée sur ce lien.
  • La deuxième journée de recherche du groupe de travail GT4 « Immatériels et Information extra-comptable » s’est tenue à Montpellier Business School le 7 juin 2023. Le thème de la journée était « Information extra-financière relative aux immatériels : Regards croisés sur le capital humain ».
    Les conférenciers invités étaient : Charl de Villers, John Dumay, Emmanuelle Nègre et Marie-Anne Verdier. Vous trouverez ci-dessous le programme de la journée sur ce lien.

Conférence et Journée de recherche à venir

  • La conférence EIASM « Intangibles, Sustainability, and Value Creation: Reporting, Management, And Governance » se déroulera à Grenoble Alpes Université les 19 et 20 septembre 2024. Les conférenciers invités seront : Patrick de Cambourg (EFRAG), Eelco van der Enden (GRI), Beatrice Crona (Stockholm Resilience Center), Sarah Cornell (Stockholm Resilience Center), Anup Srivastava (liste à compléter).

Vous trouverez L’appel à communication sur ce lien.

Organisation de réunions d’information au service des normalisateurs et institutions liées aux immatériels

  • Organisation de 2 réunions d’information (outreach) pour l’EFRAG, dans le cadre du due-process relatif au Discussion Paper publié par l’EFRAG « Intangibles : which is the better way to go ? »
    • Mai 2022, dans le cadre du congrès annuel de l’ANC à Bordeaux : outreach vers le monde académique
    • Juin 2022, dans le cadre de la Licensing Executives Society, webinar : outreach vers les professionnels de la Propriété Intellectuelle.

Avec les membres de l’EFRAG :  Stojek, R., & Thrane-Nielsen.

  • Organisation d’une réunion d’information (outreach) pour IVSC dans le cadre du due-process relatif à la révision des normes internationales d’évaluation, dans le cadre d’un webinar organisé par le LES France
    • Juillet 2023, dans le cadre du congrès annuel de l’ANC à Bordeaux : outreach vers le monde académique

Avec les membres de l’IVSC :  Konialidis N.,  Stokes R.

  • Participation à webinar organisé par l’EUIPO

Blum V. (2024)  The art of making money with your Intellectual Property: IP Valuation, Janvier.

Présence au congrès annuel de l’AFC

  • Animation de sessions dédiées dans le cadre des congrès annuels de l’AFC en 2021, 2022, 2023 et 2024.

Publications

Articles académiques publiés et à paraître

Sur le thème du Goodwill

Vidéo de présentaton du GT4

Report de la date de soumission - Journée de recherche du GT4 « Immatériels et Information extra-comptable » de l'AFC - Montpellier - 7 juin 2023

2023

La deuxième journée de recherche du groupe de travail GT4 « Immatériels et Information extra-comptable » se tiendra à Montpellier Business School le 7 juin 2023. Le thème de la journée est « Information extra-financière relative aux immatériels : Regards croisés sur le capital humain ».

Il est possible d'envoyer votre contribution (a minima, sous forme de résumé en 500 mots) jusqu’au 31 mars 2023.

Vous trouverez ci-dessous le détail de la journée :

9h-11h : Plénière d’introduction
Perspectives de recherche sur le capital humain et intellectuel et tendances actuelles et futures des recherches qualitatives dans les journaux (points de vue des éditeurs)
- Keynote speaker 1: John Dumay, Université Macquarie, Australie, Editeur associé de Accounting, Auditing & Accountability Journal, et de Meditari Accountancy Research, Rédacteur en chef adjoint de Accounting & Finance
- Keynote speaker 2: Charl de Villiers, Université d’Auckland, Nouvelle-Zélande, Rédacteur en chef de Meditari Accountancy Research, Rédacteur en chef adjoint de Accounting & Finance

11h30-12h30 : Contributions de la recherche
Présentation des communications. Nous encourageons les soumissions des doctorants et jeunes docteurs.

14h-15h : Contributions de la recherche
Présentation des communications

15h15-16h : Plénière de clôture
Le capital humain, outil de contrôle ou outil dialogique : de nouvelles voies de recherche à explorer
- Keynote speaker 1: Emmanuelle Nègre, Professeur à l’IAE de Bordeaux
- Keynote speaker 2: Marie-Anne Verdier, Maitre de conférences à l’Université de Toulouse III

Pour toute inscription, merci de contacter Corinne Bessieux-Ollier: c.bessieux@montpellier-bs.com

Journée de recherche du GT4 « Immatériels et Information extra-comptable » de l'AFC

Appel à communications - Journée de recherche du GT4 « Immatériels et Information extra-comptable » de l'AFC - Montpellier - 7 juin 2023

2023

Le groupe de travail GT4 « Immatériels et Information extra-comptable » de l'AFC est heureux de vous convier à la deuxième journée de recherche « Information extra-financière relative aux immatériels : Regards croisés sur le capital humain » qui se tiendra à Montpellier Business School le 7 juin 2023.
La journée de recherche organisée le 7 Juin 2023 à Montpellier entend croiser les regards académiques, réglementaires ou pratiques sur le sujet du capital humain et plus généralement du capital intellectuel.

Vous trouverez ci-dessous le détail de la journée :

9h-11h : Plénière d’introduction
Perspectives de recherche sur le capital humain et intellectuel et tendances actuelles et futures des recherches qualitatives dans les journaux (points de vue des éditeurs)
- Keynote speaker 1 : John Dumay, Université Macquarie, Australie, Editeur associé de Accounting, Auditing & Accountability, et de Meditari Accountancy Research, Rédacteur en chef adjoint de Accounting & Finance
- Keynote speaker 2 : Charl de Villiers, Université d’Auckland, Nouvelle-Zélande, Rédacteur en chef de Meditari Accountancy Research, Rédacteur en chef adjoint de Accounting & Finance

11h30-12h30 et 14h-15h: Contributions de la recherche
Présentation des communications. Nous encourageons les soumissions des doctorants et jeunes docteurs.

15h15-16h : Plénière de clôture
Le capital humain, outil de contrôle ou outil dialogique : de nouvelles voies de recherche à explorer
- Keynote speaker 1 : Emmanuelle Nègre, IAE de Bordeaux
- Keynote speaker 2 : Marie-Anne Verdier, Université de Toulouse III

Pour toute inscription et proposition de contribution (en français ou en anglais), merci de contacter Corinne Bessieux-Ollier : c.bessieux@montpellier-bs.com

La date limite d’envoi des contributions est fixée au 15 mars 2023.

Journée de recherche du GT4 « Immatériels et Information extra-comptable » de l'AFC