Le groupe thématique « Information comptable et extra-comptable relative aux immatériels : état des lieux et nouvelles perspectives » est porté par trois chercheurs : Véronique Blum (Maître de Conférences HDR, Université Grenoble Alpes et responsable principale, email) ; Corinne Bessieux-Ollier (Professeur associée HDR, Montpellier Business School) et Elisabeth Walliser (Professeur des universités, Université Côte d’Azur).
La littérature relative aux immatériels s'est développée avant l'émergence de nouveaux types d’immatériels comme les objets numériques ou les préoccupations environnementales, le plus souvent abordés en tant que capital digital ou capital environnemental. Au moment où le Groupe de travail se forme, la question des immatériels alimente au moins deux projets de normalisation. Le premier est porté par la Task Force de l’EFRAG-lab et vise le développement de standards relatifs à l’information non financière, qui dans son travail préparatoire a proposé de faire des immatériels le 5ème building block de la communication extra-financière. Un second projet porte sur des actifs et dettes numériques cryptés. Un document de travail publié par l’EFRAG est ouvert à commentaires avant juillet 2021. Si le building block spécifiquement dédié aux immatériels a depuis disparu de la proposition de CSRD, le reporting relatif aux immatériels reste toutefois diffusé dans l’ensemble des standards ESRS adoptés en décembre 2022. Entretemps, l’IASB a mis la révision de la norme IAS 38 à son agenda et l’EFRAG a lancé une consultation préalable qui s’est achevée en 2022. Enfin, le débat relatif au Goodwill a également connu quelques rebondissements. Tous ces évènements aliment l’intérêt de poursuivre la recherche sur les immatériels.
En même temps, les investisseurs et les agences de notation incorporent de plus en plus ces immatériels (actifs ou passifs) dans leur évaluation des entreprises. L’usage d’actifs incorporels de propriété intellectuelle se développe et l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle s’engage dans des actions favorisant la monétisation des immatériels de Propriété Intellectuelle, notamment par voie de collatéralisation. Aussi, il devient pertinent d'interroger la manière dont les organisations peuvent et/ou doivent communiquer au sujet de ces nouveaux objets immatériels.
Le GT s'intéresse en priorité aux objets immatériels non reconnus en tant qu'immobilisations incorporelles afin de contribuer aux débats sur la normalisation des immatériels et avec un focus spécifique sur les «narratifs comptables (accounting narratives)» (Barker & Eccles, 2018; Beattie & Davison, 2015; Beattie, 2014). Pour ce faire, le GT envisage trois approches de la thématique. La première porte sur une ontologie de l'objet immatériel, la seconde porte sur l'examen des risques et incertitudes associés à ces objets immatériels et enfin, l'ensemble interroge et étudie la communication organisationnelle diffusée et diffusable.
CONGRES AFC 2024 A DIJON - SESSION THEMATIQUE DU GT LE MERCREDI 29 mai de 16 h 30 à 18 H
DISCUSSION AUTOUR DE L’OUVRAGE DEDIE AUX IMMATERIELS A PARAITRE EN 2026
L’équipe du GT détaillera un appel à contribution à un projet d’ouvrage relatif à la communication comptable et extra-comptable des immatériels. Elle présentera l’agenda de publication et les normes de publication. Les auteurs intéressés sont invités à présenter leur proposition de chapitre en 5 à 10 minutes.